Indemnisation Titan Airways : quels vols charter ouvrent droit à 250-600 €
Titan Airways est une compagnie britannique basée à l'aéroport de Londres Stansted, en activité depuis 1988. Elle vend rarement des billets au grand public : elle vole pour des voyagistes, pour d'autres compagnies à court d'avions, pour des clubs sportifs et pour des administrations. Beaucoup de voyageurs découvrent son nom sur la carte d'embarquement d'un séjour organisé.
Depuis le Brexit, Titan est un transporteur non européen. Le règlement (CE) 261/2004 ne s'applique à ses vols qu'au départ d'un aéroport de l'Union européenne, de Norvège, d'Islande ou de Suisse. Un vol Titan vers la France ou la Belgique au départ d'un pays tiers n'est pas couvert.
Retard
Départ d'un aéroport européen et arrivée avec au moins 3 heures de retard.
Départ de l'UEAnnulation
Le charter a été supprimé et vous l'avez appris moins de 14 jours avant.
Préavis trop courtRefus d'embarquement
Laissé au sol contre votre gré, alors que vous étiez en règle et à l'heure.
DĂ» sur-le-champPas de droit
Vols Titan vers l'UE depuis un pays tiers, événements vraiment extraordinaires.
Hors règlementVous ignorez qui a opéré votre vol ? Indiquez les aéroports et la date : la vérification est gratuite.
Combien Titan Airways doit-elle par passager
Le montant ne dépend pas du prix du forfait, seulement de la distance depuis l'aéroport européen de départ.
| Distance | Exemples de vols | Montant |
|---|---|---|
| Jusqu'à 1 500 km | Charters de Paris, Lyon ou Bruxelles vers le Royaume-Uni | 250 € |
| De 1 500 à 3 500 km | Vols retour des Canaries vers le Royaume-Uni | 400 € |
| Plus de 3 500 km | Charters long-courriers en A321LR | 600 € |
Chaque voyageur a droit à sa propre indemnité, y compris les enfants qui occupent un siège : une famille de quatre sur un vol à 400 € peut réclamer 1 600 €.
Vol Titan Airways en retard : les preuves Ă conserver
Sur un charter, les informations passent souvent par l'agence ou le voyagiste. Gardez donc :
- La carte d'embarquement, avec le code ZT ou le numéro de vol du client de Titan.
- Les messages du voyagiste annonçant le retard ou un nouvel horaire.
- L'heure d'ouverture des portes à l'arrivée et une photo du tableau.
- Les tickets de repas, de taxi ou d'hôtel réglés par vous.
- Aucune renonciation signée contre un bon d'achat ou une remise.
Prise en charge à l'aéroport
| Distance | Repas et boissons après |
|---|---|
| Jusqu'Ă 1 500 km | 2 heures |
| De 1 500 Ă 3 500 km | 3 heures |
| Plus de 3 500 km | 4 heures |
| Retard de 5 heures ou plus | Vous pouvez renoncer au vol et être remboursé |
Correspondance manquée
Avec une réservation unique au départ de l'UE, seul compte le retard à la destination finale, et le montant suit la distance totale. Voir l'indemnisation pour vol Titan Airways en retard.
Vol Titan Airways annulé
Le voyagiste vous propose en général un autre vol, mais vos droits face au transporteur restent intacts.
Toujours dus en cas d'annulation, quel que soit le préavis.
En plus, si vous avez été prévenu moins de 14 jours avant.
| Préavis | Indemnité |
|---|---|
| 14 jours ou plus | Non due |
| De 7 Ă 13 jours | Due, sauf vol de remplacement partant au plus 2 heures plus tĂ´t et arrivant avec moins de 4 heures de retard |
| Moins de 7 jours | Due, sauf vol de remplacement partant au plus 1 heure plus tĂ´t et arrivant avec moins de 2 heures de retard |
Horaire bouleversé. Un charter fortement avancé ou retardé peu avant le départ peut être assimilé à une annulation. Détails sur le remboursement pour vol Titan Airways annulé.
Surréservation sur un vol Titan
Refoulé dans un aéroport européen parce que l'avion était plein ? L'indemnité est due immédiatement, avec un vol de remplacement. Consultez notre page sur la surréservation et le refus d'embarquement Titan Airways.
Grève et vols Titan Airways
Lorsque les pilotes ou le personnel de cabine de Titan cessent le travail, l'indemnité reste en principe due : la Cour de justice de l'UE y voit un risque inhérent à l'activité du transporteur (affaire C-28/20). Une grève des contrôleurs aériens, fréquente en France, exonère en revanche la compagnie.
Titan Airways refuse de payer ? Les motifs invoqués
Une panne découverte lors de l'entretien courant relève du transporteur.
Cour de justice de l'UE, affaire C-549/07Due si l'équipage Titan était en grève, pas les contrôleurs.
Cour de justice de l'UE, affaire C-28/20C'est le transporteur qui a opéré le vol qui doit payer.
Exact pour une compagnie britannique : le règlement ne s'applique pas.
Vols assurés pour d'autres compagnies et voyagistes
Titan pratique beaucoup la location avec équipage (ACMI) : elle fournit l'avion et le personnel, même si le vol porte le numéro d'une autre compagnie. Au sens du règlement, c'est le transporteur effectif qui répond. Les vols au départ du Royaume-Uni relèvent du droit britannique, avec des montants en livres.
Réclamation Titan Airways : seul ou avec nous
Ă€ vous de trouver le bon interlocuteur, puis de saisir la DGAC ou le tribunal judiciaire Ă vos frais en cas de refus.
Vous signez en ligne et nous gérons tout, jusqu'au procès avec nos avocats. Vous ne payez qu'en cas de succès : 25 % + TVA, soit 173,75 € nets sur 250 € et 278 € sur 400 €. Les frais de justice sont pour nous, même en cas d'échec.
Pièces à réunir
- Bon de voyage ou carte d'embarquementUne photo suffit.
- Pièce d'identitéPour chaque passager.
- Messages et justificatifsDu voyagiste et des dépenses sur place.
Délais
Le délai dépend du droit du pays où l'on agit (Cour de justice de l'UE, affaire C-139/11). Indiquez la date du vol et nous vous disons s'il est encore temps.
Délai de paiement
Si Titan accepte, le versement arrive en général en quelques semaines ; avec une mise en demeure ou un procès, comptez quelques mois. Nous vous tenons informé par e-mail.
Bagage perdu ou abîmé avec Titan
Les bagages relèvent de la Convention de Montréal : remplissez un PIR avant de quitter l'aéroport, puis écrivez sous 7 jours pour un dommage ou sous 21 jours après la livraison pour un retard.
Titan Airways : base et repères
- Base
- Aéroport de Londres Stansted, Royaume-Uni
- Code IATA
- ZT
- Statut du vol
- Auprès du voyagiste ou de la compagnie qui vous a vendu le billet